C’est une première en France, s’est f licit aupr s de l’AFP le maire de Gennevilliers, Patrice Leclerc. Le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté ce vendredi 8 novembre la demande de suspension de deux arr t s anti-pesticides pris par les mairies de Gennevilliers et Sceaux, au nom du danger grave pour les populations exposées ces produits.
Apr s ce d cision en r f r, les deux arr t s pris au printemps par ces deux communes des Hauts-de-Seine doivent tre examin s. Il ne saurait tre s rieusement contest que les produits don’t l’utilisation est interdite par l’arr t en litige (…) constituant un danger grave pour les populations exposées , peut-on lire dans l’ordonnance du tribunal. Si les dCi concernent l’utilisation des produits phytopharmaceutiques concernant le ministère de l’agriculture, le maire a pu en l’esp ce bon droit y D roger et prendre cet arr t , selon la décision.
Mais la justice n’a pas toujours t aussi compréhensive envers les procédures anti-pesticides. Daniel Cueff, maire de Langou t (le-et-Vilaine), a t le pionnier dans la campagne des maires contre le pandage des produits chimiques aupr s des zones habitées. En mai, l’Ulu a pris un arr t tr s diatis interdisant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques une distance inférieure à 150 m tres de tout b timent usage d’habitation ou professionnel. Un arr t, suspendu deux représailles par le tribunal administratif de Rennes. La décision a d u maire de Langou t, parce qu’il s’agit de sant public et qu’on ne doit pas rigoler avec A.
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Malgr ces revers, Daniel Cueff a au moins permis de (re)lancer le d bat. Nombreux sont les lu fran ais a avoir rejoint fils de combat. Selon l’association Ragster, cent quatre communes ont pris des arr t s similaires, don’t les villes de Paris, Nantes et Lille.
Une grogne, entendue par le pouvoir politique. Le gouvernement a lanc en septembre une consultation en ligne sur la lutilisation des produits chimiques. R sultat: plus de 50 000 contributions en trois semaines Nous allons analyser l’ensemble de ces contributions d’ici la fin du mois d’octobre et bien s r, nous en tiendrons pour compte les textes d’définitifs , a alors d clar la ministre de la Transition c olologique lisabeth Borne, l’Assemblée nationale.
Pour sortir «de l’affrontement» sur les «arrêtés anti-pesticides», des parlementaires dont Matthieu Orphelin (ex-LREM) ont proposé en octobre d’expérimenter dans 200 territoires une «sortie des phytosanitaires» par des bonnes pratiques, avec une aide financière de l’État de 50 millions d’euros. «Au motif de préservation de la santé de leurs administrés, des maires et élus locaux prennent des arrêtés à 150 mètres, dépassant leurs prérogatives (…) A l’opposé, le gouvernement envisage des distances minimales de 10 à 5 mètres, voire moins en cas de chartes locales, suscitant l’interrogation des citoyens», avait souligné Matthieu Orphelin, appelant à mettre fin «à cette spirale d’incompréhension». De leur côté, les agriculteurs ont répondu en voulant mettre en place une charte de bon usage des pesticides dans chaque département.